Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil CR du Conseil municipal du 7 novembre 2024
CR du Conseil municipal du 7 novembre 2024
Ci-joint le Compte-Rendu du Conseil municipal du 7 novembre 2024
Ordre du jour :
0 Présentation rapport d’activité CCPC 2023
1 Élection du secrétaire de séance
2 Demande ajout d’un sujet à l’ordre du jour
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 11/09/2024
4 Cimetière – Tarif renouvellement concession columbarium
5 Subvention exceptionnelle - Tricycles assistance électrique
6 Annulation loyers - Remise gracieuse
7 Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit privé
8 Règlement intérieur agents (CST du 11 octobre 2024)
9 Participation employeur risque prévoyance.
10 Demande de subvention - PROJET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ - Projet
Couverture Glacière
11 Achat parcelle 593 partie 1 (20 m²) RD955 - Réserve n°31 du PLU - Projet abri-vélos
12 Demande de subvention - ALVÉOLE PLUS - Projet abri-vélos sécurisé
13 Don commune sinistrée d’Espagne
14 Modification Budgétaire n°3
15 Informations diverses
16 Questions diverses
Documents joints
- CR conseil 7novembre24 (PDF – 259.4 ko)
