13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Cr du Conseil municipal du 4 septembre 2025

Cr du Conseil municipal du 4 septembre 2025

Ci-joint le compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 4 septembre 2025

ORDRE DU JOUR :
1 Élection du secrétaire de séance
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 19/06/2025
3 Attribution des subventions aux associations et autres personnes de droit privé
4 Subvention au CCAS
5 Subvention athlète Bachynois de haut niveau
6 Dénomination voiries : x 2
7 Révision règlement SDF
8 Avis suite à Création brigade Intercommunale de l’Environnement et recrutement de deux gardes champêtres
9 Modification des statuts de la CCPC suite au transfert de la compétence « Confection et livraison des repas »
10 Retrait délibération 2025-021
11 Informations diverses :
• Modifications PLU
• Situation financière
• Situation subventions
• Chantier « Le Place / Rue des Archers »
• Subvention aux forains
• Rentrée scolaire
12 Questions diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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