13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du 5 mai 2023

Séance du 5 mai 2023

Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 mai 2023

Rappel : ORDRE DU JOUR :
1 - Election du secrétaire de séance
2- rapport d’activité de la CCPC
3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 08/03/2023
4 – Approbation du compte administratif 2022
5 – Affectation des résultats 2022
6 – Décision budgétaire modificative n°1
7 – Tarif de l’excursion de fin d’année scolaire
8 – Aide à l’aménagement de trottoirs – AAT 2023
9 – Aide départementale villages et bourgs Energie – ADVB Energie 2023
10 – Demande de subvention de l’association CAT NAT
11 – Fonds de concours de la Communauté de communes – Curage des fossés
12 – Jour de fermeture de la mairie et de l’agence postale
13 - Informations diverses
* Situation des finances
* Point sur les dossiers en cours ou à démarrer :
- Appel d’offre réseau de chaleur
- Reprise des travaux rue Pottier
- Travaux Noréade
- Rue de la Libération (Belgique)
- Route Nationale (Hôtel)
- Elections sénatoriales
- Achat terrain pour la Salle des fêtes
- Modification et révision du PLU
- Travaux à la boulangerie
- Avenant extension de la Salle des fêtes
-Raccordement allée de Baceda et Allée du Château
-Changement de volets à l’épicerie
14 - Questions diverses

Documents joints

  • Vide Grenier - 22 Juin 2024

    Inscriptions pour le vide grenier du samedi 22 juin 2024 :

    - samedi 8 juin de 9h à 12h (réservé aux bachynois)
    - samedi 15 juin de 9h à 12h
    - samedi 22 juin de 10h à 12h

    Vide grenier de 13h à 18h

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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