Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du Conseil du jeudi 19 juin 2025
Séance du Conseil du jeudi 19 juin 2025
ORDRE DU JOUR :
1 Election du secrétaire de séance
2 Adhésion projet création cuisine centrale territoriale et sa légumerie
• Intervention Arnaud HOTTIN, Maire de Bersée, Vice-Président CCPC en charge du développement économique, de l’agriculture et de l’alimentation et de Mme Hèlène Leduc, chargée de mission à la CCPC.
3 Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2025
4 Décision modificative budgétaire
5 Le temps de travail : modification du cycle de travail pour les services administratifs
6 Modification du tableau des effectifs
7 Dénomination voirie : Allée du Presbytère (lotissement Partenord)
8 Demande subvention Amende de Police 2025
9 Rentrée scolaire 2025 : Tarifs périscolaires / Bourse scolaire / Dotations scolaires
10 Tarif Bellewaerde
11 Approbation règlement intérieur agents
12 Fixation nombre d’Autorisation De Stationnement Taxi sur le territoire de bachy
13 Proposition modification zonage PLU pour une parcelle
14 Informations diverses :
• Situation financière
• Réserves communales de sécurité civile
• Jury criminel
• Projet lotissement séniors
• Chantier « Le Place / Rue des Archers »
• Retour sur l’inauguration
• Chantier « Réseau de chaleur »
• Recensement 2026
• Répartition sièges communautaires
15 Questions diverses
Documents joints
- Cr Conseil municipal du 19 juin 2025 (PDF – 199.5 ko)
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30