Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Seance du Mercredi 1er Septembre 2021
Seance du Mercredi 1er Septembre 2021
Ci-joint CR de la séance du Conseil du 1er septembre 2021.
Ordre du jour :
Approbation du C-R des délibérations de la séance du 23 juin 2021
Modification budgétaire N°2
C-R des délégations accordées au Maire
Taxation des logements vacants depuis plus de 5 Ans
Aide aux Permis de Conduire
Recrutement d’un agent en contrat aidé
Recrutement d’agents contractuels
Fonds de Concours de la CCPC pour le désenvasement des fossés
Rétrocession de la voirie du lotissement Proteram (Vierge Bleue) à la commune de Bachy
Déclassement de mobilier
Dénomination des rues et numérotation des constructions au lotissement "Baceda"
Aménagement de l’Allée du Château
Ramassage scolaire hippomobile
Subvention aux associations et personnes de Droit privé
Retrait de la commune de LIEZ du Siden-Sian (Défense Extérieure Contre l’incendie)
Retrait de la commune de GUIVRY du Siden-Sian( compétence DECI)
Retrait de la communauté de communes du Ternois du Siden-Sian
Retrait de la communauté d’Agglo de Valenciennes pour la commune de Maing du Siden-Sian
Clôture de la séance à 23h05
Documents joints
- cr conseil du 1er septembre 21 (PDF – 339.5 ko)
