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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 28 avril 2010

Séance du mercredi 28 avril 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 12 marsv 2010
2-Décision modification budgétaire
3-Retrait du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction de la médiathèque
4-Passation d’un nouveau marché de maitrise d’oeuvre pour la médiathèque
5-FNASS : décision à prendre sur l’adhésion des retraités ayant bénéficié du FNASS comme membre actif
6-Suppression d’une classe et conséquences
7-Tarifs des animations et manifestations de la commune
8-Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
9-Approbation du projet d’investissement pour la modernisation des bâtiments
10-Demande de subvention aux FISAC et FDACR
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Documents joints

juillet 2026 :

juin 2026 | août 2026

Mairie de Bachy

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