13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du mercredi 8 mars 2023

séance du mercredi 8 mars 2023

Compte-Rendu de la réunion du Conseil Municipal de la séance du 8 mars 2023.
Ordre du jour :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 - Ajout d’un point à l’ordre du jour
3 - Approbation du procès-verbal de la séance du 09/01/2023
3 – Approbation du compte de gestion 2022 du comptable public
4 – Approbation du compte administratif 2022
5 – Affectation des résultats 2022
6 – Fixation des taux des impôts locaux 2023
7 – Vote du budget primitif 2023
8 – Concession GRDF
9 – Convention EPF pour corps de ferme
10 - Forfait mobilité durable
11 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Périmètre et statuts
12 – Création d’un SIVU pour la fourrière – Désignation des représentants
13 – Dispositif VAE et kits vélo
14 - Socle numérique dans les écoles élémentaires – Lancement d’une 2ème campagne
15 – Fonds de concours de la Communauté de communes Pévèle Carembault
16 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023
17 – Aide Départementale Villages et Bourgs 2023 – Volet voirie communale
18 – Aide à l’Aménagement de trottoirs 2023
19 – Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération 2023
20 – Répartition du Produit des Amendes de Police 2023
21 – Formation des élus locaux
22 – Demande de subvention à l’Etat dans le cadre du « Fonds Vert »
23 - Informations diverses
24 - Questions diverses

Documents joints

mai 2024 :

Rien pour ce mois

avril 2024 | juin 2024

  • braderie 24 juin 2023

    Inscription pour la braderie du 24 juin 2023 :
    de 9h à 12h au foyer rural les :
    - samedi 3 juin (réservé aux bachynois)
    - samedi 10 juin
    - samedi 17 juin
    - samedi 24 juin

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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