Ci-joint le Compte-rendu de la séance du Conseil du 20 octobre 2020
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Compte-rendu des séances du Conseil
Dernier ajout : 31 octobre.
Retrouvez les compte-rendus des séances du Conseil Municipal de Bachy
Seance du Mercredi 1er Septembre 2021
Publié le 29 septembre
Ci-joint CR de la séance du Conseil du 1er septembre 2021
Séance du mercredi 23 juin 2021
Publié le 29 septembre
Ci-joint compte-rendu de la séance du Conseil du 23 juin 2021
Séance du mercredi 17 mars 2021
Publié le 10 juin
16 points à l’ordre du jour de la séance du 17mars21
seance du mercredi 3 fevrier 2021
Publié le 12 février
Cr du conseil municipal du mercredi 3 février 2021
Séance du lundi 14 decembre 2020
Publié le 23 janvier
CR du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020 à 20h30
cr conseil du18 novembre 2020
Publié le 13 décembre 2020
Ci-joint le compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 18 novembre
Séance du mercredi 23 septembre 2020
Publié le 11 octobre 2020
cr du conseil du mercredi 23 septembre 2020
Séance du mercredi 17 juin 2020
Publié le 1er juillet 2020
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du mercredi 17 juin 2020
Séance du mercredi 19 février 2020
Publié le 10 mars 2020
Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 19 février 2020
Séance du mardi 17 décembre 2019
Publié le 18 février 2020
Compte-rendu des délibérations du Conseil lors de sa séance du mardi 17 décembre 2019
Séance du mercredi 20 novembre 2019
Publié le 18 février 2020
Décisions du conseil municipal lors de sa séance du mercredi 20 novembre 2019
Séance du mercredi 3 juillet 2019
Publié le 4 août 2019
Décisions du conseil municipal du mercredi 3 juillet
Séance du mercredi 5 juin 2019
Publié le 4 août 2019
Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019. Ordre du jour : 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019 2. Budget : décision modificative N° 1 3. Recomposition du Conseil communautaire 4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal » 5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police 6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre (...)
séance du mercredi 10 avril 2019
Publié le 3 juin 2019
Cr des délibérations du conseil du 10 avril 19
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30