13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 27 juillet 2012

Séance du vendredi 27 juillet 2012

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juillet 2012

- Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juin 2012
- CCPP : Vote des status mis à jour
- NOREADE : rapport annuel 2011 sur la qualité et le prix des services publics de distribution d’eau et assainissement
- Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de Monsieur Alex Türk, Sénateur, pour l’achat d’un défibrillateur cardiaque
- Reprise du columbarium (qui est complet) à la marbrerie Slosse pour 1€ symbolique
- Création d’un emploi occasionnel à temps non complet de 5 / 35 éme pour la cantine - surcharge d’activité ( à compter du 01/09/2012 jusqu’au 30/11/2012)
- Subvention à l’association "les amis de la musique"
- Compte-rendu des travaux et commissions
- Informations diverses
- Questions diverses

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



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