13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 23 janvier 2014

Séance du jeudi 23 janvier 2014

Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 6 décembre 2013
- SIDEN-SIAN consultation sur des adhésions
- Demande de subvention auprès de la CAF pour l’équipement des activités périscolaires dans le cadre du changement des rythmes scolaires
- Demande de subvention auprès de la CAF pour la création d’une mini-crèche avec extension d’un bâtiment existant
- Décision à prendre sur la réalisation d’une étude pour permettre le « haut-débit » internet sur la commune
- Décision à prendre pour démarrer une expérimentation de collecte des déchets verts à l’aide de chevaux.
- Signature avec l’UFCV d’une convention pour assurer la formation au BAFA de trois agents communaux
- Décision du conseil sur le principe d’une procédure de Délégation de Service Public pour la gestion de la micro-crèche et création de la commission D.S.P.
- Demande de subvention à la MSA pour la création de la micro-crèche
- Compte-rendu des travaux des commissions.
- Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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