Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 30 mai 2013
Séance du jeudi 30 mai 2013
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2013
2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire. article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
3. Désignation d’un délégué à l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
4. Fixation des tarifs de l’excursion à Bellewaerde
5. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
6. Subventions aux personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
7. Demandes de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2012
8. Décision modificative budgétaire (N° 1)
9. Compte-rendu des travaux des commissions
10. Informations diverses
Documents joints
- CR Conseil du jeudi 30 mai 2013 (PDF – 134.7 ko)
