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Fax : 03 20 79 72 51

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Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 23 septembre 2020

Séance du mercredi 23 septembre 2020

Veuillez trouver ci-joint le Compte-rendu de la séance du Conseil du mercredi 23 septembre 2020.
- Ordre du jour :

- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 15 juillet 2020
- 2. Convention avec le centre de Gestion relative à l’archivage
- 3. Convention avec la CCPC pour le remboursement des masques
- 4. Convention avec le Département et la MDPH59 pour lutter contre l’isolement des aînés et des plus fragiles
- 5. Subvention aux associations et personnes de Droit privé
- 6. Pouvoirs délégués au maire en vertu de l’article 2122-22 du CGCT
- 7. Règlement intérieur du Conseil (art. L. 2121-8 du CGCT).
- 8. Compte-rendu des travaux des commissions

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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