Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 27 avril 2012
Séance du vendredi 27 avril 2012
Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 avril 2012
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 mars 2012
2. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire, article L.2122-22 du CGCT (conseil municipal du 15 mai 2009)
3. Fixation des tarifs pour la sortie à Bellewaerde
4. Proposition d’équiper en nouveau mobilier les nouvelles classes de maternelle
5. Demande de subvention pour l’équipement des classes de maternelle
Information : proposition du passage en numérotation métrique pour plusieurs rues.
6. passage en numérotation métrique de la rue Calmette
7. passage en numérotation métrique de la rue Pasteur
8. Dénomination d’une voie et passage en numérotation métrique pour 2 impasses
9. Dénomination d’une voie et passage en numérotation métrique pour la rue qui mène à la mairie.
10. Dénomination de 2 voies et passage en numérotation métrique
_11. Le conseil propose à M le Maire d’organiser une réunion publique avec les habitants des rues concernées.
12. Majoration des droits à construire (loi publiée le 20/03/12)
13. Demande de subvention auprès de la CAF pour la construction des classes et le dortoir
14. Compte-rendu des travaux des commissions
15. Informations diverses
Documents joints
- Cr du conseil du 27 avril 2012 (PDF – 126.6 ko)