Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du lundi 14 mars 2016
Séance du lundi 14 mars 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 1er février 2016
Approbation du compte administratif 2015 de Monsieur le Maire.
Approbation du compte de gestion 2015 de Monsieur le Percepteur
Fixation des taux d’imposition 2016
Proposition d’affectation des résultats 2015
Vote du budget primitif 2016
Demande de subvention pour l’année 2016 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) (ETAT)
Rétrocession de la voirie « Allée des Comtes »
Convention de partage de services entre la CCPC et la commune concernant la collecte hippomobile
Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant les vérifications réglementaires des ERP.
Convention avec la CCPC pour adhérer au groupement de commandes concernant la vérification réglementaire et la maintenance des extincteurs.
Convention avec « La Poste » et la Préfecture pour l’installation d’une Maison des Services Au Public
Compte-rendu des travaux des commissions
Informations diverses
Documents joints
- CR du conseil municipal du lundi 14 mars (PDF – 380.1 ko)
