13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 25 mai 2022

Séance du mercredi 25 mai 2022

Veuillez trouver ci-joint le CR de la séance du conseil du mercredi 25 mai 2022.
Ordre du jour :
- 1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 22 mars 2022
- 2. Rétrocession de la voirie « Le Haut du Parc »
- 3. Admission en non-valeur
- 4. Formation des élus locaux.
- 5. Décision budgétaire modificative N°1.
- 6. Demande de fonds de concours à la CCPC pour la vidéoprotection .
- 7. Demande de subvention au Département, dispositif mobilités innovantes
- 8. Achat de terrain pour chemin rue Pasteur.
- 9. Achat de terrain pour le chemin des Hupplières
- 10. Vente de la boulangerie
- 11. FEAL, changement de statut
- 12. Demande de subvention auprès de l’Etat pour la vidéoprotection de l’école Brel
- 13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année à Bellewaerde.
- 14. Révision du règlement de la salle des fêtes
- 15. Adhésion de la CCPC à la structure « SAGE MARQUE-DEULE »
- 16. Adhésion de la CCPC au syndicat mixte « HAUTS-DE- France MOBILITE »
- 17. Demande de subvention en faveur d’une sportive de haut niveau pour financement
des frais de déplacements
- 18. Demande de subvention au Département (ASRA)
- 19. CCPC, modification des statuts
- 20. Compte-rendu des travaux des commissions
- 21. Informations diverses

Documents joints

octobre 2022 :

Rien pour ce mois

septembre 2022 | novembre 2022

  • EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

    Délibération CCPC - 04/07/2022
  • Pêche à l’aimant

  • Délibération CCPC - N° cc-2022-057 - PLUi

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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