Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 17 mars 2021
Séance du mercredi 17 mars 2021
Ordre du jour du 17 mars 2021 :
1. - Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 3 février 2021.
2. Convention de groupement de commandes renouvellement et maintenance des moyens d’impression.
3. Convention d’adhésion au service commun voirie de la CCPC
4. Modification des statuts de la CCPC
5. Convention d’entretien du domaine public départemental en agglomération relative à la signalisation horizontale.
6. Dispositif d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique
7. Demande de subvention au Département (Aide Départementale Village Bourg : ADVB)
8. Demande de subvention au Département (Aide Départementale Village Bourg : ADVB VC)
9. Demande de subvention au Département (Aide Aménagement de Trottoirs : AAT)
10. Demande de subvention au Département (Aide Sécurisation Routes en Agglomération : ASRA)
11. Demande de subvention dans le cadre de la répartition du produit des amendes de police
12. Demande de subvention dans le cadre du programme K du FIPD pour la vidéoprotection des sites sensibles
13. Adhésion au programme numérique de l’éducation nationale
14. Annulation d’une dette de loyer.
15. Création d’une agence postale communale
16. PLUI : transfert de compétence à la CCPC
Documents joints
- cr seance conseil 17mars 2021 (PDF – 324.3 ko)
