13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du 24 mai 2023

Séance du 24 mai 2023

Ci-joint le PV de la séance du Conseil municipal du 24 mai 2023 :

Ordre du jour :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 – Attribution des lots 2 & 3 du marché » Réalisation d’une chaufferie Biomasse centralisée avec réseau de chaleur ».
3 – Classement sans suite du lot 1 du marché « Réalisation d’une chaufferie Biomasse centralisée avec réseau de chaleur. »
4 – Vote d’un budget maximum en vue de la relance d’un marché public pour le lot 1
5 – Fixation des tarifs de location des bureaux de la maison des services
6 -Compte-rendu des travaux des commissions
7 - Informations diverses
* Contrat de service avec mise à disposition des locaux
* Règlement intérieur des locaux mis à disposition
8 - Questions diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web