Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 6 mai 2016
Séance du vendredi 6 mai 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2015.
Convention avec l’association « Judo Club Sainghin en Mélantois » pour les ateliers NAP (2016-17)
Rétrocession à la commune de la voie privé « Impasse des Azalées » (2016-18)
Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire à Bellewaerde organisée par la commune (2016-19)
Convention avec le service « ADS » de la CCPC pour les instructions des autorisations du Droit des Sols (2016-20)
Convention avec le Préfecture pour la transmission électronique des actes (2016-21)
Passage à la numérotation métrique des habitations de la route nationale (2016-22)
Automaticité de fixation des indemnités de fonction des Maires (2016-23)
Décision modificative budgétaire N°1 (2016-24)
Décision relative à l’achat d’un immeuble (2016-25)
Autorisation d’Emprunts (2016-26)
Récupération du FCTVA pour les biens de faibles valeurs (2016-27)
Subvention au CCAS (2016-28)
Subvention aux personnes de droit privé : manèges de la ducasse (2016-29)
Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour l’achat de manuels scolaires (2016-30)
Compte-rendu des travaux des commissions
Informations diverses
Documents joints
- CR du conseil municipal du 6mai16 (PDF – 486.8 ko)
