13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 5 février 2011

Séance du vendredi 5 février 2011

Ordre du jour du 5 février 2011

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 17 décembre 2010.
  • Validation du choix et montant des équipements (mobilier) de la médiathèque.
  • Actualisation de la Demande de subventions au Conseil Général du Nord (MDN) à la DRAC pour la médiathèque.
  • Demande de subvention de l’association des « Bois sans Soif ».
  • Convention d’adhésion au service hygiène et sécurité au travail du centre de gestion.
  • SIDEN-SIAN, adhésion d’une nouvelle commune au syndicat.
  • Nom pour la médiathèque
  • Compte-rendu des travaux des commissions.
  • Informations diverses
  • Questions diverses

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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Fax : 03 20 79 72 51

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