Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 23 juin 2021
Séance du mercredi 23 juin 2021
Ci-joint compte-rendu de la séance du Conseil du 23 juin 2021
Ordre du jour :
Approbation du C-r des délibérations de la séance du 26 mai 2021
Approbation de la modification N°5 du PLU
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI), charte de gouvernance
C-R des délégations accordées au Maire
Exonération de 2 ans de taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB)
Subvention aux personnes de droit privé (manèges ducasse)
Bourses scolaires, Dotation à l’école, Transport scolaire, Piscine scolaire
Tarifs périscolaires et étude dirigée à compter de septembre 2021
Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année à Bellewaerde
Tarifs des prestations lors des prochaines manifestations
Aménagement de la place
Documents joints
- Cr du conseil du 23juin2021 (PDF – 410.5 ko)
