Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 3 mars 2009
Séance du mercredi 3 mars 2009
Ordre du jour
1 Approbation du compte-rendu du 30 janvier 2009
2 Conclusion des marchés publics de travaux pour J. Brel
3 Proposition de mise en place du "Pass-Foncier"
4 Application du dispositif du plan de relance de l’économie relatif au FCTVA
5 Autorisation d’emprunts pour Complexe scolaire Lee.
6 Subvention exceptionnelle aux Victimes du Sud-Ouest
7 Exercice du droit de préemption pour la vente d’un terrain
8 Adhésion de communes au SAN-SIDEN
9 Retrait d’Une délibération du 30 janvier
10 Compte-rendu des travaux des commissions
11 Informations diverses
