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59830 BACHY

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Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 21 novembre 2008

Séance du vendredi 21 novembre 2008

Ordre du jour de la séance du vendredi 21 novembre 2008

  • Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2009
  • Suppression de poste après avis CTP
  • Désignation d’un électeur au collège électoral compétence Eau.
  • CCPP : Convention « repas des ALSH intercommunaux »
  • Modalité de mise en œuvre de la Journée de solidarité
  • Changement d’adresse du siège de la CCPP.
  • Changement d’adresse du siège du SERMEP.
  • Indemnité de conseil au Comptable du Trésor.
  • Subvention aux associations.
  • Vente de Terrain.
  • Fermage et Droit de chasse 2008.
  • Cimetière : fixation du prix de vente des caveaux posés en 2008.
  • Appel d’offres pour l’extension du complexe scolaire.
  • Modifications budgétaires.
  • Compte-rendu des travaux des commissions
  • Informations diverses
  • Questions diverses
novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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