13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du lundi 14 decembre 2020

Séance du lundi 14 decembre 2020

Ci-joint le Compte-rendu du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance du 18/11/2020
- Décision budgétaire modificative n°2
- Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Désignation des représentants à l’Agence i-Nord
- Engagement de la procédure de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
- Création du nouveau cimetière et ouverture de la procédure d’expropriation en vue de l’acquisition de l’emplacement réservé n°11
- Recours à l’ANCT (Agence Nationale de Cohésion des Territoires) pour l’évolution de la MSAP en MFS (Maison France Services)
- Dénomination des nouvelles voies
- Conventions de rétrocession de voirie et de mesures compensatoires de zones humides avec le SPID
- Avenant à la convention de partenariat pour l’accession à la propriété en PSLA « allée de l’Historien »
- Engagement de la procédure pour les travaux de réfection de la rue Calmette
- 

Documents joints

juillet 2021 :

Rien pour ce mois

juin 2021 | août 2021

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Arrêté préfectoral : faune sauvage et la destruction des espèces nuisibles

    Arrêté préfectoral
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30



Un site Internet communal réalisé par emile-web