Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du lundi 14 decembre 2020
Séance du lundi 14 decembre 2020
Ci-joint le Compte-rendu du conseil municipal du lundi 14 décembre 2020.
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 18/11/2020
Décision budgétaire modificative n°2
Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
Modification du tableau des effectifs
Désignation des représentants à l’Agence i-Nord
Engagement de la procédure de modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme
Création du nouveau cimetière et ouverture de la procédure d’expropriation en vue de l’acquisition de l’emplacement réservé n°11
- Recours à l’ANCT (Agence Nationale de Cohésion des Territoires) pour l’évolution de la MSAP en MFS (Maison France Services)
Dénomination des nouvelles voies
Conventions de rétrocession de voirie et de mesures compensatoires de zones humides avec le SPID
Avenant à la convention de partenariat pour l’accession à la propriété en PSLA « allée de l’Historien »
Engagement de la procédure pour les travaux de réfection de la rue Calmette
Documents joints
- cr conseil 14decembre2020 (Word – 39.5 ko)
