Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 7 novembre 2014
Séance du vendredi 7 novembre 2014
Ordre du jour :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 4 septembre 2014
2- Décision modificative budgétaire n°3
3- PLU : approbation de la modification simplifiée n°2
4- Route nationale, extension du parking près de la gare
5- Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
6- Indemnité de conseil 2014 allouée au comptable du Trésor
7- Médiathèque : modalités et tarifs des abonnements
8- Désignation d’un correspondant défense
9- CAF : renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) pour la période 2014-2017
10- Rétrocession de la voirie « Chemin des douaniers »
11- Avis du conseil sur la vidéo surveillance « nomade »
12- CCPC : convention cadre pour le remboursement de la cantine ALSH
13- Taxe d’Habitation sur les logements vacants (THLV)
14- Monument aux morts : décision à prendre sur son implantation
15- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2015
16- Recrutement et modalités de rémunération des agents recenseurs dans le cadre du recensement de la population en 2015
17- Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du conseil municipal du 28/03/2014)
18- Compte-rendu des commissions
19- Informations diverses
Documents joints
- Conseil municipal du 7 novembre 2014 (PDF – 238.6 ko)
