13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 30 janvier 2015

Séance du vendredi 30 janvier 2015

ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :

- 1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
- 2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
- 3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
- 4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
- 5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
- 6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine année 2015-2016
- 7- Prestations périscolaires : acceptation des chèques CESU
- 8- Approbation du Contrat de Territoire du Conseil Général du Nord
- 9- Subventions aux associations
- 10- Compte-rendu des travaux des commissions
- 11- Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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