Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 30 janvier 2015
Séance du vendredi 30 janvier 2015
ordre du jour de la séance du 30 janvier 2015 :
1- Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2014
2- SIDEN-SIAN : transfert de compétences par la communauté de communes des Hauts de Flandre et adhésions
3- SIDEN-SIAN : fiscalisation de la contribution « DECI » (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
4- Création de la distinction : « Citoyen d’Honneur de la commune »
5- Tarif d’occupation du domaine public (friterie, rôtisserie)
6- Rythmes scolaires : temps des NAP pour la prochaine année 2015-2016
7- Prestations périscolaires : acceptation des chèques CESU
8- Approbation du Contrat de Territoire du Conseil Général du Nord
9- Subventions aux associations
10- Compte-rendu des travaux des commissions
11- Informations diverses
Documents joints
- Extrait de la seance du 30 janvier 2015 (PDF – 150.1 ko)
