13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du lundi 9 janvier 2023

Séance du lundi 9 janvier 2023

ORDRE DU JOUR :
1 - Élection du secrétaire de séance
2 - Approbation du procès-verbal de la séance du 07/12/2022
3 – Fixation du nombre d’adjoints – Élection d’un nouvel adjoint
4 - Fixation des indemnités de fonction des élus
5 - Modification des commissions municipales
6 – Désignation des représentants de la collectivité à la Fédération d’Électricité de l’Arrondissement de Lille (FEAL)
7 – Désignation des représentants de la commune à l’Agence iNord
8 - Informations diverses
9 - Questions diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

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