Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 4 septembre 2015
séance du vendredi 4 septembre 2015
Séance du conseil du 4 septembre 2015
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu de la séance du 17 juillet 2015
• Convention avec l’école de musique d’Aix
• CCPC : groupement de commandes, entretien d’espaces publics et naturels
• Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire
• Adhésions au SIDEN-SIAN
• Ouverture à l’urbanisation d’une zone 2AU du PLU : motivations
• Attribution d’une subvention à un jeune bachynois pour ses réalisations sportives
• Convention cadre avec le CDG59 pour la mise à disposition de personnel
• Chemin ou servitude publique derrière l’église
• Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition de la coordinatrice des NAP
• Convention avec la commune de Cobrieux pour la mise à disposition d’un agent en emploi d’avenir
Validation du projet stratégique de mise en accessibilité
• Compte-rendu des travaux des commissions
• Informations diverses
Documents joints
- Extrait Compte-Rendu du Conseil du 4 septembre 15 (PDF – 238.6 ko)
