Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 30 juin 2016
Séance du jeudi 30 juin 2016
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu de la séance du 6 mai 2016
Complément à la délibération du 6/5/16 : fixation des indemnités des élus
Demande de subvention au Département du Nord pour la réfection des accotements de la RD955
Demande de subvention à la région Hauts de France dans le cadre de son plan d’urgence inondations ou dans le cadre de sa compétence environnement pour le financement d’une étude hydraulique.
Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et NAP pour l’année scolaire 2016-2017.
Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2016-2017
Création d’un poste en CUI-CAE.
Prise en charge de la formation BAFA à nos personnels
CCPC : groupement de commandes « assurance Responsabilité Civile/Juridique /Bâtiments/ et risques divers »
CCPC : groupement de commandes « assurance statutaire » agents CNRACL et IRCANTEC
CCPC : groupement de commande « Ateliers d’insertion »
Compte-rendu des délégations accordées au Maire (article L.2122-22 du CGCT et délibération du Conseil Municipal du 28/03/2014)
Signatures de conventions avec 3 associations pour l’animation des NAP
Convention avec le SERMEP pour l’amélioration de notre réseau public d’électricité
Compte-rendu des travaux des commissions
Informations diverses
Documents joints
- Cr du conseil du 30 juin 16 (PDF – 383 ko)
