13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 17 décembre 2010

Séance du vendredi 17 décembre 2010

Ordre du jour

1 Approbation du compte-rendu du 12 novembre 2010
2-.Démission d’un membre du Conseil Municipal
3-Opérations d’ordre budgétaire
4-Participation financière exceptionnelle de la commune à la classe de découverte
5-Frais de déplacement : complément à la délibération en date du 12/11
6-Renforcement d’effectif à l’école F.Dolto
7-Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2011
8-Convention avec les services de l’état pour la mise à disposition de la cellule ADS.
9-Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2011
10-Compte-endu des travaux des commissions
11-Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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