Séance du vendredi 25 novembre 2011

Ci-joint un extrait du compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011

• Ordre du jour :
• - Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27/09/2011,
• - CCPP : validation du rapport d’activité 2010 et du compte-administratif 2010,
• - CCPP : convention de remboursement pour la cantine de l’ ALSH,
• - Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal,
• - Indemnité des élus : nouveau tableau récapitulatif,
• - Décision modificative budgétaire,
• - Modalités de prise en charge des frais de remboursement de transport et de nourriture pour les bénévoles de la médiathèque lors de leurs formations ,
• - Installation d’une friterie : fixation d’une redevance d’occupation du domaine public,
• - Taxe d’aménagement : proposition d’exonérations pour certaines opérations,
• - Plan Local d’Urbanisme : correction d’erreurs matérielles,
• - Réserve n°3 sise Rue J.B. Lebas : décision du Conseil,
• - Médecine préventive : signature de la convention réactualisée avec le CDG 59,
• - SERMEP : validation du rapport 2010 et du compte-administratif 2010,
• - SERMEP : signature d’une convention pour les travaux de renforcement du réseau électrique – Poste Calmette/Clémenceau,
• - ERDF : convention de régularisation d’une servitude (parcelle A 1349 – complexe scolaire),
• -Modification du prix des adhésions à la médiathèque
• -Demande de subvention pour l’achat d’un radar préventif mobile
• -Création d’un poste en CUI-CAE pour l’aide à la section grande-maternelle,
• -Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du budget 2012
• -Demande de subvention au Conseil Général du Nord

• - Compte-rendu des commissions ;
• - Informations diverses ;
• - Questions diverses.