13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 24 septembre 2010

Séance du vendredi 24 septembre 2010

Ordre du jour

1-Approbation du compte-rendu du 16 juillet 2010
2-Demande d’adhésions au Siden-Sian
3-Création d’un poste en CUI-CAE pour l’école DOLTO
4-Demande de subvention au titre de la dotation de développement rural 2010 pour les travaux au 21, route nationale
5-Demande de fusion des 2 écoles par l’inspection académique
6-Actualisation des demandes de subvention pour l’équipement de la médiathèque à la DRAC, la MDN
7-Délibération fiscale et taxe d’urbanisme (TLE)
8-Compte-rendu des décisions du Maire dans le cadre des délibérations du 16-3-8
9-Disposition de circulation à prendre pour l’accès aux nouvelles voies de circulation
10-Passage à 26h hebdomadaire pour le coordinateur des médiathèques
11-Compte-rendu des travaux des commissions
12-Informations diverses

Documents joints

  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)

  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et leus abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par des bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités, des appareils ou machines qu’ils utilisent ou par les travaux qu’ils effectuent.
    A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

    - du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30
    - les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h30
    - les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

Mairie de Bachy

13 Place de la Liberté
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Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

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