Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil séance du vendredi 17 juillet 2015
séance du vendredi 17 juillet 2015
CR de la séance du conseil du vendredi 17 juillet 2015
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juin 2015
2. Fixation des tarifs cantine, garderie, étude dirigée et participation aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) pour l’année scolaire 2015-2016
3. Dotation pour fournitures et bourse scolaire pour la rentrée 2015-2016
4. Subvention à l’association « Harmonie de Mouchin »
5. Modification du tableau des effectifs.
6. Création d’un poste « Emploi d’Avenir ».
7. Décision modification budgétaire n°1
8. Compte-rendu des délégations accordées à M le Maire (conseil municipal du 28 mars 2014)
9. Présentation du rapport et lancement d’une procédure de délégation de service publique pour la gestion et l’exploitation de la micro-crèche.
10. Actualisation de la demande de subvention, dans le cadre d’aménagement de trottoirs, à Mme Valérie Létard, sénatrice
11. Compte-rendu des travaux des commissions
12. Informations diverses
Documents joints
- CR conseil vendredi 17 juillet 2015 (PDF – 306.2 ko)
