Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du jeudi 4 septembre 2014
Séance du jeudi 4 septembre 2014
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 18 juillet 2014
2. Décision modificative budgétaire n°2
3. Imputation des petites dépenses relatives aux Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) en investissement
4. Convention avec l’école de musique d’Aix (association « les amis de la musique »)
5. Décision du Conseil sur la demande de maintien de la commune en régime d’électrification rurale.
6. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant pour l’Association Foncière de Remembrement Intercommunal (AFRI)
7. CCPC : adhésion au groupement de commandes
8. Mise en œuvre d’une procédure de modification simplifiée du PLU
9. Adhésions au SIDEN-SIAN
10. Compte-rendu des travaux des commissions
11. Informations diverses
Documents joints
- extrait CR conseil municipal septembre 2014 (PDF – 208.6 ko)
