Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 15 novembre 2017
Séance du mercredi 15 novembre 2017
Ordre du jour de la séance du mercredi 15 novembre 2017 :
Attribution de chèques-cadeaux aux agents liés à des évènements particuliers
Mise en œuvre du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux
Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture et d’acheminement d’électricité, contrats en tarif bleu
Adhésion au groupement de commandes de la CCPC pour la passation d’un marché de fourniture de signalisation verticale et de cônes de signalisation
Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) réunie le 21/09/2017
Conditions de réservation des locaux communaux
Tarifs des locations des salles municipales
Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018
Documents joints
- cr conseil 15novembre17 (PDF – 234.7 ko)
