13 Place de la Liberté
59830 BACHY

Tél. : 03 20 79 66 21
Fax : 03 20 79 72 51

Accueil du public du lundi au samedi de 9h00 à 11h30

Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 19 décembre 2018

Séance du mercredi 19 décembre 2018

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la séance du conseil du mercredi 19 décembre 2018 :
- Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 28 novembre 2018
- Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux
- Décision budgétaire modificative N°2
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019
- Affiliation de la régie personnalisée de l’Abbaye de Vaucelles au centre de gestion de la fonction publique
- Approbation du rapport de la CLECT de la CCPC
- Autorisation à M. le Maire pour signer la convention ALSH et tous documents y afférent
- Compte-rendu du travail des commissions

Documents joints

novembre 2025 :

octobre 2025 | décembre 2025

  • Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU

    Décision 2025 - Modification de droit commun n° 6 du PLU
  • Bien Vivre Ensemble !!

    Bien vivre ensemble (2021)
  • Réglementation sur les bruits de voisinage

    Je tonds ma pelouse durant la semaine !

    Par courtoisie, il est recommandé de limiter l’usage des engins à moteur thermique (tondeuses, tronçonneuses, scies circulaires…) et électriques aux heures autorisées :

    • entre 8h00 et 20h00 en semaine,
    • le dimanche et les jours fériés, uniquement entre 10h00 et 12h00.

    Respecter ces horaires, c’est préserver le calme et la bonne entente dans le voisinage.

    Merci de votre compréhension.

Mairie de Bachy

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