Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du vendredi 25 avril 2014
Séance du vendredi 25 avril 2014
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 4 avril 2014.
2. Approbation du compte administratif 2013 de Monsieur le Maire.
3. Approbation du compte de gestion 2013 de Monsieur le Percepteur
4. Fixation des taux d’imposition 2014
5. Proposition d’affectation des résultats 2013
6. Vote du budget primitif 2014
7. Création d’un emploi saisonnier
8. Renouvellement de la commission communale des impôts directs
9. Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant au SERMEP
10. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Lille pour la compétence « Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine
11. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège d’arrondissement de Lille pour la compétence « Distribution d’eau destinée à la consommation humaine »
12. Constitution du Comité SIDEN SIAN : désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental pour la compétence « Défense extérieure contre l’incendie
13. Fixation des tarifs de l’excursion de fin d’année scolaire
14. Subvention au CCAS
15. Subventions aux autres personnes de droit privé (manèges de la ducasse)
16. Demandes de subvention au titre de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
17. Demande de subventions au Conseil Général : service Petite Enfance.
18. Compte- rendu des travaux des commissions
19. Informations diverses.
Documents joints
- extrait du CR du conseil du 25 avril 2014 (PDF – 368.5 ko)
