Accueil Vie municipale Administration Compte-rendu des séances du Conseil Séance du mercredi 5 juin 2019
Séance du mercredi 5 juin 2019
Compte-rendu du conseil municipal du mercredi 5 juin 2019.
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu des délibérations de la séance du 10 avril 2019
2. Budget : décision modificative N° 1
3. Recomposition du Conseil communautaire
4. Convention entre la CCPC et nous pour la mutualisation du service « observatoire fiscal intercommunal »
5. Demande de subvention auprès du Département au titre de la répartition du produit des amendes de police
6. Désignation du coordonnateur communal dans le cadre du recensement de 2020
7. Demande de caution solidaire et de garantie d’emprunt pour 2 logements locatifs
8. Taxe Aménagement : possibilité d’un abattement de 50% pour les nouvelles constructions aidés (hors PLAI ou LLTS)
9. Rétrocession de la voirie privé « Le haut du Parc » dans le domaine public
10. Création d’une commission extra-municipale pour le « Zéro déchet »
11. Retrait du SIDEN-SIAN de la Communauté de communes du Ternois pour la compétence ANC pour la commune d’Auxi-le-Chateau.
12. Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN pour la compétence eau potable
13. Tirage au sort des membres du Jury d’Assises.
14. Recrutement d’un agent saisonnier pour le fleurissement
15. Compte-rendu des travaux des commissions
16. Informations diverses
Clôture de la séance 23h
Documents joints
- decisions du conseil municipal (PDF – 320.9 ko)
